Conseil Municipal du 03 décembre 1979



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
79-262DESIGNATION D'UN 9EME ADJOINT. - Délibération - (sans annexe)
79-263DESIGNATION D'UN DELEGUE DE VILLEFRANCHE AU CONSEIL DE DISTRICT. - Délibération - (sans annexe)
79-264REMPLACEMENT D'ELU A DIFFERENTES COMMISSIONS MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
79-265DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU COMITE DES FETES. - Délibération - (sans annexe)
79-266DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
79-267DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
79-268DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SYNDICAT D'INITIATIVE . - Délibération - (sans annexe)
79-269DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'O.C.M. - Délibération - (sans annexe)
79-270DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'O.M.S. - Délibération - (sans annexe)
79-271RENOVATION DU QUARTIER DES FAYETTES. DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY. - Délibération - (sans annexe)
79-272DENOMINATION DE VOIE NOUVELLE ZONE INDUSTRIELLE PORTUAIRE. - Délibération - (sans annexe)
79-273DENOMINATION DE VOIES NOUVELLES "CITE LES SOURCES". - Délibération - (sans annexe)
79-274MISE A L'ALIGNEMENT DE LA RUE JEAN-BAPTISTE MARTINI - DEMANDE D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE POUR ACQUISITION D'IMMEUBLES. - Délibération - (sans annexe)
79-275DESIGNATION DE 3 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSOCIATION D'AIDE MENAGERE A DOMICILE. - Délibération - (sans annexe)
79-276TRANSFERT DES GARANTIES D'EMPRUNT DE LA "MAISON LYONNAISE" A LA SOCIETE RHONE ET SAONE. - Délibération - (sans annexe)
79-277EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS - PROGRAMME 1980 DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES. - Délibération - (sans annexe)
79-278AVANCE DE 680.000 F A LA S.C.R.U. - Délibération - (sans annexe)
79-279GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 6.500.000 F AU FUTUR CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
79-280ASSURANCE INCENDIE DU THEATRE MUNICIPAL. AVENANT N°7 AU CONTRAT N° 7192.48412. - Délibération - (sans annexe)
79-281ASSURANCE INCENDIE DES BIENS COMMUNAUX. AVENANT N° 15 AU CONTRAT N° 6592.30222. - Délibération - (sans annexe)
79-282MODIFICATION DE LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE DE 700.000 F PASSEE LE 27/11/1974 AVEC LA SCRU. - Délibération - (sans annexe)
79-283TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'O.P.1 EN O.P.2 (SERVICE REPROGRAPHIE). - Délibération - (sans annexe)
79-284TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE STENODACTYLO EN AGENT DE BUREAU DACTYLOGRAPHE. - Délibération - (sans annexe)
79-285ADOPTION DES NOUVEAUX TARIFS DE LA PISCINE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
79-286REMBOURSEMENT DE TRAVAUX AU CONSEIL DES PRUD'HOMMES. - Délibération - (sans annexe)
79-287CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX MUNICIPAUX PAR L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE "L'ILE AUX ENFANTS". - Délibération - (sans annexe)